Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RESERVE DES SEIGNEURS DE SAINT- MARTIN
Monsieur ALARY Frédéric, Monsieur ALARY Bernard, Monsieur ALARY Daniel

Numéro de dépôt :
1461774
Date de dépôt :
15/06/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/06/1993
RESERVE DES SEIGNEURS DE SAINT- MARTIN de ALARY Frédéric

Présentation de la marque RESERVE DES SEIGNEURS DE SAINT- MARTIN

Déposée le 15 juin 1983 par monsieur ALARY Frédéric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RESERVE DES SEIGNEURS DE SAINT- MARTIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur ALARY Frédéric domicilié(e) Domaine de l'Oratoire Saint-Martin, CAIRANNE, 84290 STE CECILE LES VIGNES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE. - France.

La marque RESERVE DES SEIGNEURS DE SAINT- MARTIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1461774.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RESERVE DES SEIGNEURS DE SAINT- MARTIN est expirée depuis le 15 juin 1993.

ALARY Frédéric a également déposé les autres marques suivantes : GRAND VIN DE L ORATOIRE ST MARTIN , A DOMAINE DES GARRIGUES , LA CHEVRE DOR


Monsieur ALARY Frédéric, Monsieur ALARY Bernard, Monsieur ALARY Daniel - Domaine de l'Oratoire Saint-Martin, CAIRANNE, 84290 STE CECILE LES VIGNES. - France


CABINET PORTE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-39

Vins d'origine franÇaise à savoir Côtes-du-Rhône Cairanne.